J.O. 234 du 9 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17282

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0310090V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2003-65 du 5 septembre 2003, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 octobre 2003, des 70 normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN 1235/A1. - Engrais solides. - Tamisage de contrôle (indice de classement : U42-406/A1).

NF EN ISO 16140. - Microbiologie des aliments. - Protocole pour la validation des méthodes alternatives (indice de classement : V08-103).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 61788-8. - Supraconductivité. - Partie 8 : mesures des pertes en courant alternatif. - Méthode de mesure par bobines de détection des pertes totales en courant alternatif des fins de composites supraconducteurs de Cu/Nb-ti exposés à un champ magnétique alternatif transverse (indice de classement : C31-888-8).

NF EN 61558-1/A11. - Sécurité des transformateurs, blocs d'alimentation et analogues. - Partie 1 : règles générales et essais (indice de classement : C52-558-1/A11).

NF EN 62271-105. - Appareillage à haute tension. - Partie 105 : combinés interrupteurs-fusibles pour courant alternatif (indice de classement : C64-134).

NF EN 60684-3-209. - Gaines isolantes souples. - Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. - Feuille 209 : gaines thermorétractables, en pollyoléfine, utilisation générale, retardée à la flamme, rapport de rétreint 2 : 1 (indice de classement : C93-643-209).


CONSTRUCTION


NF EN 14215. - Revêtements de sol textiles. - Classification des carpettes et passages en velours manufacturés (indice de classement : G35-057).

NF EN 12608. - Profilés de polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) pour la fabrication des fenêtres et des portes. - Classification, prescriptions et méthodes d'essai (indice de classement : P24-506).

NF EN ISO 6946/A1. - Composants et parois de bâtiments. - Résistance thermique et coefficient de transmission thermique. - Méthode de calcul (indice de classement : P50731/A1).

NF EN 13084-4. - Cheminées autoportantes. - Partie 4 : conduits intérieurs en briques de terre cuite. - Conception et mise en oeuvre (indice de classement : P51-504).

NF EN ISO 11431. - Construction immobilière. - Produits pour joints - Détermination des propriétés d'adhésivité/cohésion des mastics après exposition à la chaleur, à l'eau et à la lumière artificielle à travers le verre (indice de classement : P85-516).

NF EN 13286-44. - Mélanges traités et mélanges non traités aux liants hydrauliques. - Partie 44 : méthode d'essai pour la détermination du coefficient alpha du laitier vitrifié de haut fourneau (indice de classement : P98-846-44).

NF EN 12272-1. - Enduits superficiels d'usure. - Méthodes d'essai. - Partie 1 : taux d'épandage et régularité transversale du liant et des gravillons (indice de classement : P98-852-1).

NF EN 13880-3. - Produits de scellement de joints appliqués à chaud. - Partie 3 : méthode d'essai pour la détermination de la pénétrabilité et du retour élastique (indice de classement : P98-880-3).

NF EN 13880-9. - Produits de scellement de joints appliqués à chaud. - Partie 9 : méthode d'essai pour la détermination de la compatibilité avec les revêtements bitumineux (indice de classement : P98-880-9).

NF EN 13880-11. - Produits de scellement de joints appliqués à chaud. - Partie 11 : méthode d'essai pour la préparation des blocs d'enrobés destinés au test fonctionnel et pour la détermination de compatibilité avec les revêtements bitumineux (indice de classement : P98-880-11).

NF EN 14187-1. - Mastics pour joints appliqués à froid. - Partie 1 : méthodes d'essai pour la détermination du taux de polymérisation (indice de classement : P98-897-1).

NF EN 14187-2. - Mastics pour joints appliqués à froid. - Partie 2 : méthode d'essai pour la détermination du temps durcissement (indice de classement : P98-897-2).

NF EN 14187-3. - Mastics pour joints appliqués à froid. - Partie 3 : méthodes d'essai pour la détermination des propriétés d'autonivellement (indice de classement : P98-897-3).

NF EN 14187-4. - Mastics pour joints appliqués à froid. - Partie 4 : méthodes d'essai pour la détermination de la variante de masse et de volume après immersion dans un carburant d'essai (indice de classement : P98-897-4).

NF EN 14187-5. - Mastics pour joints appliqués à froid. - Partie 5 : méthodes d'essai pour la détermination de la résistance à l'hydrolyse (indice de classement : P98-897-5).

NF EN 14187-8. - Mastics pour joints appliqués à froid. - Partie 8 : méthodes d'essai pour la détermination du vieillissement artificiel par rayonnement UV (indice de classement : P98-897-8).


SANTÉ ET ACTION SOCIALE


NF EN ISO 15189. - Laboratoires d'analyses de biologie médicale. - Exigences particulières concernant la qualité et la compétence (indice de classement : S92-060).

NF X30-502. - Emballages des déchets d'activité de soins. - Emballages des déchets d'amalgames dentaires. - Essais et spécifications (indice de classement : X30-502).

NF X30-510. - Terminologie des déchets d'activités de soins (indice de classement : X30-510).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 13966-1. - Détermination de l'efficacité de transfert des équipements d'atomisation/pulvérisation pour produits de revêtements liquides. - Partie 1 : panneaux plans (indice de classement : T35-020).

NF EN 14042. - Atmosphères des lieux de travail. - Guide pour l'application et l'utilisation de procédures et de dispositifs permettant d'évaluer l'exposition aux agents chimiques et biologiques (indice de classement : X43-288).


SERVICES ET MANAGEMENT DES ORGANISATIONS


NF X50-770. - Accompagnement à la création ou à la reprise d'entreprise. - Activités des pépinières d'entreprises. - Description des services fournis par la pépinière d'entreprises (indice de classement : X50-770).


HABITAT, SPORTS, LOISIRS

ET PRODUITS DE CONSOMMATION


NF EN ISO 105-E12/A1. - Textiles. - Essais de solidité des teintures. - Partie E12 : solidité des teintures au foulon : foulon alcalin (indice de classement : G07-013-12/A1).

NF EN ISO 16663-1. - Filets de pêche. - Méthode d'essai pour la détermination des dimensions de la maille. - Partie 1 : ouverture de maille (indice de classement : G36-154-1).

NF EN ISO 2418. - Cuir. - Essais chimiques, physiques, mécaniques et de solidité. - Emplacement de l'échantillonnage (indice de classement : G52-000).

NF EN ISO 2417. - Cuir. - Essais physiques et mécaniques. - Détermination de l'absorption statique d'eau (indice de classement : G52-009).

NF EN ISO 5403. - Cuir. - Essais physiques et mécaniques. - Détermination de l'imperméabilité à l'eau des cuirs souples (indice de classement : G52-015).

NF EN ISO 17186 - Cuir. - Essais physiques et mécaniques. - Détermination de l'épaisseur du revêtement de surface (indice de classement : G52-031).

NF EN ISO 17233. - Cuir. - Essais physiques et mécaniques. - Détermination de la température de fissuration à froid des revêtements de la surface (indice de classement : G52-032).

NF EN ISO 17235. - Cuir. - Essais physiques et mécaniques. - Détermination de la souplesse (indice de classement : G52-033).

NF EN ISO 17236. - Cuir. - Essais physiques et mécaniques. - Détermination de la déformabilité (indice de classement : G52-034).

NF EN ISO 5404. - Cuir. - Essais physiques et mécaniques. - Détermination de la résistance à l'eau des cuirs épais (indice de classement : G52-401).

NF EN ISO 19954. - Chaussures. - Méthodes d'essai s'appliquant à la chaussure entière. - Lavabilité au lavage domestique (indice de classement : G62-015).

NF X05-100. - Pictogrammes. - Signaux concernant l'usage des remontées mécaniques (indice de classement : X05-100).


CYCLE DE L'EAU


NF EN 232. - Baignoires. - Cotes de raccordement (indice de classement : D11-111).

NF EN 251. - Receveurs de douche. - Cotes de raccordement (indice de classement : D11-125).

NF EN 13076. - Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour. - Surverse totale. - Famille A, type A (indice de classement : P43-020).

NF EN ISO 15913. - Qualité de l'eau. - Dosage de certains herbicides phénoxyalcanoïques, y compris bentazones et phénoxybenzonitriles, par chromatographie en phase gazeuse et spectrométrie de masse après extraction en phase solide et dérivatisation (indice de classement : T90-180).

NF EN ISO 17495. - Qualité de l'eau. - Dosage des nitrophénols sélectionnés. - Méthode par extraction en phase solide avec détection par chromatographie en phase gazeuse et spectrométrie de masse (indice de classement : T90-181).

NF EN 12915-2. - Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Charbon actif en grains. - Partie 2 : charbon actif en grains réactivé (indice de classement : T94-419-2).


ENVIRONNEMENT


NF T90-395. - Qualité de l'eau. - Détermination de l'indice biologique macrophytique en rivière (IBMR) (indice de classement : T90-395).

NF EN 13725. - Qualité de l'air. - Détermination de la concentration d'une odeur par olfactométrie dynamique (indice de classement : X43-327).

NF EN ISO 16017-2. - Air intérieur, air ambiant et air des lieux de travail. - Echantillonnage et analyse des composés organiques volatils par tube à adsorption/désorption thermique/chromatographie en phase gazeuse sur capillaire. - Partie 2 : échantillonnage par diffusion (indice de classement : X43-510-2).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 13757-1. - Systèmes de communication et de télérelevé de compteurs. - Partie 1 : échange de données (indice de classement : E17-901-1).

NF ISO 15706. - Information et documentation. - Numéro international normalisé d'oeuvre audiovisuelle (ISAN) (indice de classement : Z41-104).


ÉNERGIE


NF EN 14382. - Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz. - Clapets de sécurité pour pressions de service jusqu'à 100 bar (indice de classement : E29-175).

NF T60-148. - Produits pétroliers liquides. - Calcul de la viscosité cinématique en fonction de la température (indice de classement : T60-148).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 13509. - Techniques de mesures applicables en protection cathodique (indice de classement : A05-661).

NF EN 12441-2/A1. - Zinc et alliages de zinc. - Analyse chimique. - Partie 2 : dosage du magnésium dans les alliages de zinc. - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (indice de classement : A06-841-2/A1).

NF EN 1330-10. - Essais non destructifs. - Terminologie. - Partie 10 : termes utilisés en contrôle visuel (indice de classement : A09-020-10).

NF EN 10162. - Profilés en acier formés à froid. - Conditions techniques de livraison. - Tolérances dimensionnelles et sur sections transversales (indice de classement : A37-101).

NF EN 14121. - Aluminium et alliages d'aluminium. - Tôles, bandes et tôles épaisses en aluminium pour applications électrotechniques (indice de classement : A50-125).

NF EN 1011-5. - Soudage. - Recommandations pour le soudage des matériaux métalliques. - Partie 5 : soudage des aciers plaqués (indice de classement : A89-101-5).

NF EN ISO 9409-2. - Robots manipulateurs industriels. - Interfaces mécaniques. - Partie 2 : interfaces à queue (indice de classement : E61-132).

NF EN ISO 16104. - Emballage. - Emballages pour le transport de marchandises dangereuses. - Méthodes d'essai (indice de classement : H00-102).

NF EN ISO 18613. - Réparation des palettes plates en bois (indice de classement : H50-013).

NF EN 13439. - Emballage. - Taux de valorisation énergétique. - Définition et méthode de calcul (indice de classement : H60-135).

NF EN 13523-22. - Tôles préplaquées. - Méthodes d'essai. - Partie 22 : différences de couleur. - Comparaison visuelle (indice de classement : T37-001-22).

NF EN ISO 899-1. - Plastiques. - Détermination du comportement au fluage. - Partie 1 : fluage en traction (indice de classement : T51-103-1).

NF EN ISO 899-2. - Plastiques. - Détermination du comportement au fluage. - Partie 2 : fluage en flexion par mise en charge en trois points (indice de classement : T51-103-2).

NF EN ISO 7823-1. - Plastiques. - Plaques en poly(méthacrylate de méthyle). - Types, dimensions et caractéristiques. - Partie 1 : plaques coulées (indice de classement : T54-401-1).

NF EN ISO 7823-2. - Plastiques. - Plaques en poly(méthacrylate de méthyle). - Types, dimensions et caractéristiques. - Partie 2 : plaques extrudées (indice de classement : T54-401-2).

NF ISO 1268-9. - Plastiques renforcés de fibres. - Méthodes de fabrication de plaques d'essai. - Partie 9 : moulage des GMT/STC (indice de classement : T57-153-9).

NF EN 1966. - Adhésifs structuraux. - Caractérisation d'une surface par mesure de l'adhésion au moyen de la méthode de la flexion en trois points (indice de classement : T76-143).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 octobre 2003, des 28 normes françaises suivantes :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60420 (décembre 1993). - Combinés interrupteurs-fusibles à haute tension pour courant alternatif (homologuée le 5 novembre 1993) (indice de classement : C64-134).

NF C93-643-209 (novembre 1993). - Spécification pour gaines isolantes souples. - Troisième partie : spécifications particulières aux types particuliers de gaines. - Feuille 209 : gaines thermorétractables tous usages, en polyoléfine, à flamme retardée, rapport de rétreint 2:1 (homologuée le 20 octobre 1993) (indice de classement : C93-643-209).


CONSTRUCTION


NF P21 211 (avril 1993). - Escaliers en bois. - Spécifications (homologuée le 20 mars 1993) (indice de classement : P21-211).

NF EN 3-1 (juin 1996). - Extincteurs d'incendie portatifs. - Partie 1 : appellation, durée de fonctionnement, foyers types des classes A et B (homologuée le 20 mai 1996) (indice de classement : S61-905).

NF EN 3-2 (juin 1996). - Extincteurs d'incendie portatifs. - Partie 2 : étanchéité, essai diélectrique, essai de tassement, dispositions spéciales (homologuée le 20 mai 1996) (indice de classement : S61-906).

NF EN 3-4 (juin 1996). - Extincteurs d'incendie portatifs. - Partie 4 : charges, foyers minimaux exigibles (homologuée le 20 mai 1996) (indice de classement : S61-908).

NF EN 3-5 (juin 1996). - Extincteurs d'incendie portatifs. - Partie 5 : spécifications et essais complémentaires (homologuée le 20 mai 1996) (indice de classement : S61-909).


SANTÉ ET ACTION SOCIALE


NF EN ISO 10342 (septembre 1999). - Instruments ophtalmiques. - Réfractomètres (homologuée le 20 août 1999) (indice de classement : S12-132).

NF S90-304 (octobre 1989). - Matériel médico-chirurgical. - Appareils d'hémodialyse. - Caractéristiques de fonctionnement (homologuée le 20 septembre 1989) (indice de classement : S90-304).

NF S90-305 (décembre 1986). - Matériel médico-chirurgical. - Moniteurs-distributeurs de dialyse péritonéale. - Aptitude à la fonction (homologuée le 20 novembre 1986) (indice de classement : S90-305).


NF ISO 10985 (novembre 1993). - Capsules en combinaison aluminium-plastique pour flacons de perfusion et injection. - Spécifications et méthodes d'essai (homologuée le 5 octobre 1993) (indice de classement : S93-105).

NF ISO 8536-7 (novembre 1993). - Matériel de perfusion à usage médical. - Partie 7 : capsules en combinaison aluminium-plastique pour flacons de perfusion (homologuée le 5 octobre 1993) (indice de classement : S93-126).


SERVICES ET MANAGEMENT DES ORGANISATIONS


NF X50-770 (septembre 1997). - Accompagnement de l'entreprise. - Activités des pépinières d'entreprises. - Description des services fournis aux entreprises (homologuée le 20 août 1997) (indice de classement : X50-770).


HABITAT, SPORTS, LOISIRS

ET PRODUITS DE CONSOMMATION


NF G52-000 (juillet 1976). - Cuirs. - Méthode d'échantillonnage. - Prélèvement de l'échantillon (homologuée le 29 juin 1976) (indice de classement : G52-000).

NF G52-009 (juillet 1976). - Cuir et peaux. - Détermination de l'absorption d'eau par un cuir (essai statique) (homologuée le 29 juin 1976) (indice de classement : G52-009).

NF X05-100 (décembre 1986). - Pictogrammes. - Signaux concernant l'usage des télésièges et des téléskis (homologuée le 20 novembre 1986) (indice de classement : X05-100).


CYCLE DE L'EAU


NF EN 232 (octobre 1991). - Baignoires. - Cotes de raccordement (homologuée le 20 septembre 1991) (indice de classement : D11-111).

NF EN 251 (octobre 1991). - Receveurs de douche. - Cotes de raccordement (homologuée le 20 septembre 1991) (indice de classement : D11-123).


ENVIRONNEMENT


NF P85-516 (décembre 1985). - Produits pour joints. - Essai d'adhésivité-cohésion sous traction maintenue après insolation sous vitrage (homologuée le 20 novembre 1985) (indice de classement : P85-516).

NF X43-101 (décembre 1986). - Qualité de l'air. - Méthode de mesurage de l'odeur d'un effluent gazeux. - Détermination du facteur de dilution au seuil de perception (homologuée le 20 novembre 1986) (indice de classement : X43-101).

NF X43-104 (juillet 1995). - Qualité de l'air. - Atmosphères odorantes. - Méthodes de prélèvement (homologuée le 5 juin 1995) (indice de classement : X43-104).


ENERGIE


NF T60-148 (mars 1976). - Produits pétroliers. - Diagramme « viscosité-température » pour les produits pétroliers liquides (homologuée le 9 mars 1976) (indice de classement : T60-148).


INGÉNIERIE, BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF A37-101 (octobre 1977). - Profilés formés à froid d'usage courant en acier (enregistrée le 17 octobre 1977) (indice de classement : A37-101).

NF EN ISO 9409-2 (mars 1997). - Robots manipulateurs industriels. - Interfaces mécaniques. - Partie 2 : interfaces à queue (forme A) (homologuée le 5 février 1997) (indice de classement : E61-132).

NF EN ISO 899-1 (mars 1997). - Plastiques. - Détermination du comportement au fluage. Partie 1 : fluage en traction (homologuée le 20 février 1997) (indice de classement : T51-103-1).

NF EN ISO 899-2 (mars 1997). - Plastiques. - Détermination du comportement au fluage. - Partie 2 : fluage en flexion par mise en charge en trois points (homologuée le 20 février 1997) (indice de classement : T51-103-2).

NF EN ISO 7823-1 (février 2001). - Plastiques. - Plaques en poly(méthacrylate de méthyle). - Types, dimensions et caractéristiques. - Partie 1 : plaques coulées (homologuée le 5 janvier 2001) (indice de classement : T54-401-1).

NF EN ISO 7823-2 (mars 1997). - Plastiques. - Plaques en poly(méthacrylate de méthyle). - Types, dimensions et caractéristiques. - Partie 2 : plaques extrudées-calandrées (homologuée le 5 février 1997) (indice de classement : T54-401-2).